L’utilisateur se connectant à ce site est informé des présentes dispositions et s’engage à s’y conformer :

Droits d’auteur

Les photos de tableaux, textes, vidéos, graphismes, logos contenus sur ce site sont la propriété exclusive de l’artiste peintre Brigitte SEBBAN et constituent des œuvres de l’esprit protégées par les articles L.111-1 et suivant le code de la propriété intellectuelle.

Vous pouvez, via votre navigateur web, visualiser les éléments à des fins uniquement personnelles et privées (telles que définies dans l’article L 122-5, 2° alinéa du Code de la Propriété Intellectuelle et Artistique).

Toute autre utilisation ou diffusion publique que celles exprimées ci-dessus, est strictement interdite, sauf après avoir obtenu l’accord écrit et préalable de Brigitte SEBBAN (adresse ci-dessous). Cette interdiction vise notamment la reproduction entière ou partielle des tableaux ou d’extraire des éléments des bases de données utilisées et présentées par le site Brigitte SEBBAN.

Sans demande écrite préalable, la diffusion publique d’une reproduction ou copie de tableaux (via blogs, Facebook, ou autres plateformes communautaire web) est passible de poursuites judiciaires. Le fait de citer le nom d’Artiste Brigitte SEBBAN ne suffit pas à donner l’autorisation de diffusion ou de publication.

Conditions générales d’utilisation

L’utilisateur s’engage à n’utiliser ces informations qu’à des fins personnelles. Toute autre utilisation est strictement interdite. Ces informations sont données à titre indicatif. La responsabilité de Brigitte SEBBAN ne pourra être engagée pour toute erreur, omission, utilisation abusive ou dommage tant direct qu’indirect résultant de l’utilisation d’une information contenue sur ce site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de toute information.

Le site web artiste Brigitte SEBBAN ne constitue qu’un intermédiaire entre vous et les œuvres présentées sur le site. En conséquence, nous ne pouvons pas vous assurer de la disponibilité de chaque toile. Merci de nous contacter pour une demande de catalogue des tableaux disponibles à la vente.

Sanctions

L’usage de tout ou partie du site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, capture d’écran, représentation, ou diffusion à d’autres fins que pour l’usage personnel et privé de l’internaute est strictement interdit.

La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d’auteur (article L.335-3), de droits des marques (article L.716-9) que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).

En utilisant ce site, vous acceptez implicitement les conditions d’utilisation décrites dans la présente page, sans préjudice de tout recours de nature contractuelle et/ou délictuelle pouvant être exercé par l’artiste Brigitte SEBBAN. Tout litige portant sur l’interprétation ou l’exécution d’un engagement contractuel prévu dans les textes de ce site sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française.

Utilisation de Cookies

Nous tenons à vous informer qu’un ou plusieurs cookies (petits fichiers textes) peuvent s’installer automatiquement sur votre ordinateur lors de votre visite sur le site Brigitte SEBBAN. Ces cookies peuvent provenir des partenaires de Brigitte SEBBAN, mais aussi des systèmes de statistiques de Brigitte SEBBAN ou de tous autres services proposés sur le site Brigitte SEBBAN.
Vous avez évidemment la possibilité de supprimer les cookies installés lors de votre visite sur le site Brigitte SEBBAN à l’aide de la barre d’outils de votre navigateur. La suppression des cookies devra intervenir une fois votre navigation sur le site Brigitte SEBBAN terminée. A défaut, nous vous informons que l’usage du site Brigitte SEBBAN, ainsi que les services qui y sont proposés, pourront être perturbés, voire impossible

Liens hypertextes

Les liens indiqués sur ce site sont donnés à titre indicatif, Brigitte SEBBAN ne peut donc être tenue pour responsable de leur contenu.

Web design

Le graphisme et les animations restent la propriété de Brigitte SEBBAN et relève des droits d’auteurs et de la propriété intellectuelle. Le site est créé et réalisé par Audrey MERLET pour Brigitte SEBBAN sur WordPress.

Hébergement

WordPress